Les partitions de musique disponibles sur ce site ne peuvent être copiées, reproduites, publiées de nouveau, téléchargées frauduleusement, affichées publiquement (ex: écran projecteur dans l’église), transmises, distribuées, ni modifiées, en totalité ou en partie, que ce soit sous forme textuelle, graphique, audio, vidéo ou exécutable sans l’autorisation écrite de Pascal Gauthier.

Par exemple, il est strictememt interdit de transférer les partitions musicales (pdf) par courrier électronique (courriel), par le biais de médias sociaux tels que Facebook, par wetransfer ou encore de les déposer sur des plates-formes de stockage et de partage de fichiers telles que Dropbox, etc. Il est également interdit de donner ou distribuer des partitions en format papier aux membres d’une assemblée.

Toutefois, les personnes responsables de chorales de messes ou d’autres célébrations ecclésiales peuvent effectuer le nombre exact de photocopies en format papier pour les seuls besoins des chanteurs(ses) sans l’autorisation préalable de Pascal Gauthier.

Vous devez vous engager à respecter la propriété intellectuelle, particulièrement les droits d’éditions ainsi que les droits d’auteur et de compositeur. Éditions de par le Monde. Tous droits réservés.